MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site : L’atelier qui pimp
Statut juridique : auto-entreprise
Nom et prénom : Céline LE MAGUET
Siège social : Chatuzange le Goubet
Adresse e-mail : latelierquipimp@gmail.com
Responsable de la publication : Céline LE MAGUET
Le blog est hébergé par : Wix.com Ltd
Activité: conception et la vente de fichiers numériques de broderie machine, la vente d’accessoires créatifs ainsi que l’animation de cours individuels de broderie machine.
Propriété intellectuelle:
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Les fichiers numériques proposés sur le site L’Atelier qui pimp sont destinés à un usage personnel.
La vente d’objets finis réalisés à partir des fichiers est autorisée dans le cadre d’une production artisanale en petite quantité, limitée à un maximum de 30 pièces par modèle et par an.
La production industrielle, la fabrication en série au-delà de cette limite, la sous-traitance, ainsi que la revente, le partage ou la diffusion des fichiers numériques, sous quelque forme que ce soit, sont strictement interdits.
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